ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Les Scrapouillottes».

ARTICLE 2

Cette association a pour objectif de créer un espace convivial autour du scrapbooking dans le Beaufortain, de faire découvrir le scrapbooking dans les différents villages du Beaufortain lors d'ateliers guidés, d'échanger régulièrement autour d'une passion commune, d'acquérir du matériel collectif mis à disposition lors des ateliers et de mettre en place des animations (expositions, challenges...) en partenariat avec des associations locales.

ARTICLE 3. - Siège social

Le siège social est fixé à Beaufort sur Doron.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4. - Composition

L’association Les Scrapouillottes est composée des membres suivants:

a) Le conseil d'administration

b) Les membres adhérents

ARTICLE 5. - Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion.

Cette demande doit être acceptée par le Président et le conseil d’administration.

A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent

ARTICLE 6. - Les membres

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Elle est fixée à 25 € pour les personnes majeures et à 15 € pour les personnes mineures. Nous proposons également une adhésion familiale (un parent + un enfant) dont le montant est fixé à 35€.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d’administration.

Le versement de la cotisation s'effectue par chèque à l'ordre de l'association et doit être effectué lors de l'inscription.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

ARTICLE 7. - Radiations

La qualité de membre se perd par:

a) La démission.

b) Le décès.

c) La radiation prononcée par (le conseil d'administration ou l'assemblée générale) pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8. - Ressources

Les ressources de l'association comprennent:

1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations.

2° Les subventions de l'Etat et des collectivités publiques.

3° Et de façon générale, toutes ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

ARTICLE 9. - Conseil d'administration

Le bureau du conseil d'administration est composé de:

Une présidente

Une trésorière

Une secrétaire

ARTICLE 10. - Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par les membres du bureau puis approuvé lors de l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 11. - Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an.

ARTICLE 12. - Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du let juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

A Beaufort, le 20 novembre 2008